Commissions

Amérique du Nord

Pour les actions, les ETF (Exchange Traded Products, ou ETP) et les warrants, notre structure de tarification transparente dégressive inclut les frais réglementaires, les frais de Bourse et de clearing, auxquels s'ajoutent nos faibles commissions de courtage dont le montant diminue en fonction des volumes. Lorsque une Bourse applique une remise, nous répercutons une partie ou la totalité de l'économie réalisée sur vos frais1.

Si IB bénéficie d'une remise pour l'exécution d'une transaction sur une action soumise à la réglementation NMS auprès d'un teneur de marché ou d'un fournisseur de liquidité dans l'ATS IB, IB répercutera le montant total de cette remise, comme une remise de place de cotation, pour les clients en commissions dégressives.

Cliquez ici pour d'autres exemples.



États-Unis - Tarification dégressive
Volume (par mois) 2, 7 Commission IB par action
Actions US, ETF, ETP et Warrants Minimum par ordre Maximum par ordre
<= 300,000 Actions 0.0035 USD 0.35 USD 1.0% de la valeur de transaction
300,001 - 3,000,000 Actions 0.002 USD 0.35 USD 1.0% de la valeur de transaction
3,000,001 - 20,000,000 Actions 0.0015 USD 0.35 USD 1.0% de la valeur de transaction
20,000,001 - 100,000,000 Actions 0.001 USD 0.35 USD 1.0% de la valeur de transaction
> 100,000,000 Actions 0.0005 USD 0.35 USD 1.0% de la valeur de transaction


États-Unis - ETF sans commission
Produit Volume (par mois) 2 Commission IB par action
ETF Aberdeen Standard Tous 0.00 USD 4
ETF ACSI Tous 0.00 USD 4
ETF Cambria Tous 0.00 USD 4
Fonds ETF activement gérés Eaton Vance NextShares Tous 0.00 USD 4
ETF Global X Tous 0.00 USD 4
ETF Hull Tactical Tous 0.00 USD 4
Infrastructure des ETF Tous 0.00 USD 4
ETF Legg Mason Tous 0.00 USD 4
ETF O'Shares Tous 0.00 USD 4
ETF Reality Shares Tous 0.00 USD 4
ETF Salt Financials Tous 0.00 USD 4


États-Unis - Frais de Bourse


États-Unis - Frais de clearing (par action)
Frais NSCC, DTC 0.00020 USD 6


États-Unis - Frais de transaction
Frais de transaction 3
(actions, ETF, ETP, warrants, droits, certificats de vote fiduciaire)
0.0000207USD *Valeur des ventes agrégées
Frais NYSE répercutés directement Commissions Dégressives IB *0.000175
Frais FINRA répercutés directement Commissions Dégressives IB *0.00056
Frais d'activité de trading FINRA 0.000119 USD * Quantité vendue 5


États-Unis - Commissions minimums d'allocation de trade

Nous facturons des frais minimums pour les transactions d'actions américaines allouées par les gérants à leurs clients. Les gérants peuvent choisir de facturer les frais d'allocation minimums sur le compte centralisateur ou sur le compte du client. Par défaut, les frais d'allocation minimums sont facturés sur le compte du client à moins qu'il existe un accord tarifaire spécifique entre le client et le compte centralisateur.

Frais minimums d'allocation de trade Minimum (valeur de transaction * 0.0005, 0.35 USD)

100 actions exécutées au cours de 10.00 USD et allouées à deux comptes (50/50) :
Taille de l'allocation = 50
Valeur de la transaction = 500 USD
Minimum (500 * 0.0005, 0.35 USD) = Minimum (0.35, 0.25)
Nouvelle commission dégressive par allocation = 0.25

50 actions exécutées au cours de 100.55 USD et allouées à deux comptes (30/20) :
Valeur de la transaction pour une allocation de 30 actions = USD 3016.50
Minimum (3016.50 * 0.0005, 0.35 USD) = Minimum (1.50, 0.35)
Nouvelle commission dégressive pour une allocation de 30 actions = 0.35 USD

Valeur de transaction pour une allocation de 20 = USD 2011
Minimum (2011 * 0.0005, 0.35 USD) = Minimum (1, 0.35)
Nouvelle commission dégressive pour une allocation de 20 = 0.35


Canada - Tarification dégressive
Volume (par mois) 2, 7 Commission IB par action
Actions Canada, ETF et warrants Minimum par ordre Maximum par ordre
<= 300,000 Actions 0.008 CAD 1.00 CAD 0.5% de la valeur de la transaction
300,001 - 3,000,000 Actions 0.005 CAD 1.00 CAD 0.5% de la valeur de la transaction
3,000,001 - 20,000,000 Actions 0.004 CAD 1.00 CAD 0.5% de la valeur de la transaction
20,000,001 - 100,000,000 Actions 0.003 CAD 1.00 CAD 0.5% de la valeur de la transaction
> 100,000,000 Actions 0.003 CAD 1.00 CAD 0.5% de la valeur de la transaction


Canada - Frais de Bourse


Canada - Frais de clearing (par action)
Non-mentionnés ci-dessous 0.00017 CAD par action/plafond à 2.00 CAD par ordre
VENTURE 0.00010 CAD par action/plafond à 2.00 CAD par ordre


Canada - Frais de transaction
Frais réglementaires 0.00011CAD par action/plafond à 3.30 CAD par transaction et non par ordre


Remarques :

  1. Les modèles de commissions Dégressives IBKR n'ont pas vocation à répercuter directement les frais de Bourse, les frais de prestataires et les remises. Ainsi, la structure de tarification des commissions IBKR peut répercuter à la clientèle des coûts plus importants que les frais payés par IBKR aux Bourses, régulateurs, chambres de compensation ou parties tierces. Par exemple, IBKR peut recevoir des remises sur le volume et choisir de ne pas répercuter ces rabais sur ses tarifs à la clientèle. De même, les remises dont IBKR fait bénéficier sa clientèle sont susceptibles d'être inférieures aux rabais dont IBKR bénéficie sur le marché en question. Par exemple, IBKR peut recevoir des remises plus avantageuses pour avoir dépassé les seuils de volume sur certains marchés, sans généralement répercuter ces remises directement aux clients. Les montants moyens de remise par action pour les actions soumises à la réglementation NMS sont indiqués dans les rapports de routage des ordres trimestriels - Rule 606 d'Interactive Brokers. Cliquez ici pour voir une copie de ce rapport.
  2. Les paliers de volume tiennent compte du volume mensuel total des transactions cumulées d'actions américaines et canadiennes et des actions ETF au moment de l'opération. Seules les actions tradées dans le cadre de la tarification Dégressive sont comptabilisées dans le volume mensuel. Pour les comptes de gérant indépendant, institutionnels et de courtage, les paliers prennent en compte les volumes d'actions sur tous les comptes. Les frais sont appliqués sur une base marginale pour un mois calendaire. Par exemple, si vous exécutez 500,000 actions U.S. au cours d'un même mois, vos frais IB Dégressifs sont les suivants :
    • 300,000 actions à 0.0035 USD
    • 200,000 actions à 0.002 USD
  3. Les frais de transaction sont uniquement facturés pour les ordres de vente.
  4. Pas de frais de Bourse, de clearing ou de transaction facturés.
  5. 5.95 USD maximum par transaction. Dans le cas d'exécutions partielles, chaque exécution est considérée comme une transaction.
  6. Maximum 0.5 % de la valeur de la transaction.
  7. Les ordres pour lesquels le plafond de commission est appliqué ne sont pas comptabilisés dans le palier de volume mensuel.

  • Les commissions s'appliquent à tous les types d'ordres.
  • Les frais Dégressifs IB seront plafonnés à 0.5 % de la valeur de la transaction.
  • Lorsque vous utilisez le SmartRouting, veuillez tenir compte du fait qu'IB peut acheminer l'ordre vers une Bourse qui propose un cours avantageux mais des frais nettement plus élevés. Plus particulièrement, la clientèle doit tenir compte des tarifications ECN pour l'élimination des liquidités lors de l'envoi d'ordres négociables pour des actions au cours peu élevé (moins de 2.50 USD).
  • Tous les frais de Bourse et frais divers ou spécifiques s'appliquent par action.
  • Si vous optez pour la structure de commissions dégressives, vous êtes susceptible de recevoir ou non des remises pour certains types d'ordres sur diverses places de cotation. Par exemple, IB peut recevoir des remises pour avoir dépassé les seuils de volume sur certains marchés sans généralement les répercuter directement sur sa clientèle. De même, IB ne répercute pas sur sa clientèle la totalité des remises reçues pour les ordres d'actions pink sheet ou OTCBB.
  • Veuillez noter que les ordres acheminés par API ne sont pas compatibles avec la structure de tarification Dégressive. Les ordres API dirigés par SmartRouting permettent de choisir entre structure Dégressive ou structure Fixe.
  • La TVA, également connue sous les noms de taxe à la consommation, ou encore taxe sur les produits et services, sera appliquée séparément, le cas échéant, sur les services concernés.
  • La modification d'un ordre est effectuée en annulant l'ordre en cours pour le remplacer par un nouvel ordre. Sur certaines Bourses, les ordres ainsi modifiés peuvent être assujettis à des minimums de commissions au même titre que les nouveaux ordres. Par exemple, si vous passez un ordre pour 200 actions que vous exécutez sur 100 actions, pour ensuite modifier l'ordre en ajoutant l'exécution de 100 actions, la commission minimale s'appliquera sur les deux ordres de 100 actions. Pour des raisons de détermination du minimum sur les ordres, les ordres qui demeurent sans être exécutés jusqu'au lendemain seront considérés comme de nouveaux ordres.
  • Lorsque IB reçoit une remise pour une exécution pink sheet ou OTCBB, cette remise n'est pas répercutée sur la clientèle.
  • Les ordres Accumuler/Distribuer et les ordres échelonnés seront soumis aux minimaux standard appliqués aux ordres IB pour chaque nouvelle portion de l'algorithme transmise.


Europe

Pour les actions, les ETF et les warrants, notre structure de tarification transparente Dégressive inclut les frais réglementaires, les frais de Bourse et de clearing, auxquels s'ajoutent nos faibles commissions de courtage, dont le montant diminue en fonction des quantités. Lorsque la Bourse applique une remise, nous répercutons une partie ou la totalité de l'économie réalisée sur vos frais 1. Cliquez ici pour consulter un exemple.

La tarification Dégressive n'est pas disponible sur toutes les Bourses. Veuillez consulter la liste de Bourses ci-dessous.



Produits soumis à une tarification dégressive libellés en EUR, CHF, USD, PLN et HUF 3
Valeur des transactions par mois (EUR) Frais par valeur de transaction Produits libellés en EUR 2 Produits libellés en CHF Produits libellés en USD2 Produits libellés en PLN Produits libellés en ILS Produits libellés en HUF
Minimum par ordre Maximum par ordre Minimum par ordre Maximum par ordre Minimum par ordre Maximum par ordre Minimum par ordre Maximum par ordre Minimum par ordre Maximum par ordre Minimum par ordre Maximum par ordre
<= 50,000,000 0.050% 1.25 EUR 29.00 EUR 1.50 CHF 49.00 CHF 1.70 USD 39.00 USD 5.00 PLN 125.00 PLN 5.25 ILS 120.00 ILS 200.00 HUF Pas de Maximum
50,000,001 – 100,000,000 0.030% 1.25 EUR 29.00 EUR 1.50 CHF 49.00 CHF 1.70 USD 39.00 USD 5.00 PLN 125.00 PLN 5.25 ILS 120.00 ILS 200.00 HUF Pas de Maximum
100,000,001 – 500,000,000 0.020% 1.25 EUR 29.00 EUR 1.50 CHF 49.00 CHF 1.70 USD 39.00 USD 5.00 PLN 125.00 PLN 5.25 ILS 120.00 ILS 200.00 HUF Pas de Maximum
> 500,000,000 0.015% 1.25 EUR 29.00 EUR 1.50 CHF 49.00 CHF 1.70 USD 39.00 USD 5.00 PLN 125.00 PLN 5.25 ILS 120.00 ILS 200.00 HUF Pas de Maximum


Dark Pools européennes - Produits libellés en EUR, GBP et CHF
Produit Frais d'exécution Frais de clearing
Actions Entre 0.00 et 0.20 points de base 0.00 par transaction


Autriche - Frais externes produits libellés en EUR
VSE


Pays baltes (Estonie, Lettonie, Lituanie) - Frais externes produits libellés en EUR


Belgique - Frais externes produits libellés en EUR, en GBP et en CHF


France - Frais externes produits libellés en EUR, en GBP et en CHF


Allemagne - Frais externes produits libellés en EUR, en GBP et en CHF


Hongrie - Frais externes produits libellés en HUF
BUX


Israël - Frais externes produits libellés en ILS


Italie - Frais externes produits libellés en EUR


Pays-Bas - Frais externes produits libellés en EUR, en GBP et en CHF


Portugal - Frais externes produits libellés en EUR
BVL


Suisse - Frais externes produits libellés en EUR, en GBP et en CHF


Pologne - Frais externes
WSE


Tarification dégressive - Norvège3
Valeur des transactions par mois (NOK) Frais par valeur de transaction Produits libellés en NOK
Minimum par ordre Maximum par ordre
>= 400,000,000 0.050% 10.00 NOK Ne s'applique pas
400,000,001 – 800,000,000 0.030% 10.00 NOK Ne s'applique pas
800,000,001 – 4,000,000,000 0.020% 10.00 NOK Ne s'applique pas
> 4,000,000,000 0.015% 10.00 NOK Ne s'applique pas


Frais externes - Norvège


Russie Dégressif 3
Valeur de transaction mensuelle (RUB) Frais par valeur de transaction Produits libellés en RUB
Minimum par ordre Maximum par ordre
<= 3,700,000,000 0.05% 95.00 RUB 2,200.00 RUB
3,700,000,000.01 – 7,500,000,000 0.03% 95.00 RUB 2,200.00 RUB
7,500,000,000.01 – 37,000,000,000 0.02% 95.00 RUB 2,200.00 RUB
> 37,000,000,000 0.015% 95.00 RUB 2,200.00 RUB


Russie - Frais externes


Tarification Dégressive - Suède3
Valeur des transactions par mois (SEK) Frais par valeur de transaction Produits libellés en SEK
Minimum par ordre Maximum par ordre
<= 400,000,000 0.050% 10.00 SEK Ne s'applique pas
400,000,001 – 800,000,000 0.030% 10.00 SEK Ne s'applique pas
800,000,001 – 4,000,000,000 0.020% 10.00 SEK Ne s'applique pas
> 4,000,000,000 0.015% 10.00 SEK Ne s'applique pas


Frais externes - Suède


Royaume-Uni - Frais externes produits libellés en EUR, en GBP et en CHF


Tarification dégressive - Royaume-Uni 3,4,5
Valeur des transactions par mois (GBP) Frais par valeur de transaction Produits libellés GBP2
Minimum par ordre Maximum par ordre
<= 40,000,000 0.050% 1.00 GBP Ne s'applique pas
40,000,001 – 80,000,000 0.030% 1.00 GBP Ne s'applique pas
80,000,001 – 400,000,000 0.020% 1.00 GBP Ne s'applique pas
> 400,000,000 0.015% 1.00 GBP Ne s'applique pas


Royaume-Uni - ETP sans commission
Produit Valeur de transaction (par mois) Commission IB par valeur de transaction
ETP Leverage Shares Tous 0% USD
0% GBP
0% EUR


Royaume-Uni - Frais externes


Remarques :

  1. Les modèles de commissions Dégressives IB ne garantissent pas une équivalence exacte avec les frais de Bourse, de prestataires et les remboursements. Ainsi, la structure de tarification des commissions Dégressives IB peut faire peser sur la clientèle des coûts plus importants que les dépenses d'IB pour les frais de Bourse, de compensation, les frais réglementaires ou autres dépenses auprès de parties tierces. Par exemple, IB peut recevoir des remises sur le volume et choisir de ne pas répercuter ces rabais sur ses tarifs à la clientèle. De même, les remises dont IB fait bénéficier sa clientèle sont susceptibles d'être inférieures aux rabais dont IB bénéficie sur le marché en question. Par ailleurs, IB peut se voir appliquer des remises plus importantes suite au dépassement de seuils de volume sur certains marchés, sans généralement répercuter directement ces remises sur les clients.
  2. La tarification Dégressive n'est pas disponible pour toutes les Bourses européennes. Veuillez consulter la liste de Bourses ci-dessus.
  3. Pour davantage d'informations sur le calcul des paliers mensuels, veuillez cliquer ici.
  4. Les timbres fiscaux (UK = 0.5 % ; Irlande = 1 %) sont directement transférés à la clientèle.
  5. IB est également tenu de prélever les frais de "Panel of Takeovers and Mergers" de 1 GBP sur tous les ordres de plus de 10,000 GBP en actions d'entreprises enregistrées au Royaume-Uni, dans l’île de Man ou les îles anglo-normandes.

  • Les paliers de valeur attribués tiennent compte du volume mensuel total des transactions cumulées d'actions, de warrants et d'ETF. Ce calcul est effectué une fois par jour et n'est donc pas mis à jour après chaque transaction. Ainsi, les réductions d'exécution démarrent le jour de Bourse après qu'un nouveau palier a été atteint. Seules les actions tradées dans le cadre de la tarification Dégressive sont comptabilisées dans le volume mensuel. Pour les comptes de gérant/conseiller, de courtier et institutionnels, les volumes des actions ou contrats sont additionnés pour tous les comptes afin de déterminer les paliers de volumes. Les frais sont appliqués sur une base marginale pour un mois calendaire.
  • La TVA, également connue sous les noms de taxe à la consommation, ou encore taxe sur les produits et services, sera appliquée séparément, le cas échéant, sur les services concernés.
  • La modification d'un ordre est effectuée en annulant l'ordre en cours pour le remplacer par un nouvel ordre. Sur certaines Bourses, les ordres ainsi modifiés peuvent être assujettis à des minimums de commissions au même titre que les nouveaux ordres. Par exemple, si vous passez un ordre pour 200 actions que vous exécutez sur 100 actions, pour ensuite modifier l'ordre en ajoutant l'exécution de 100 actions, la commission minimale s'appliquera sur les deux ordres de 100 actions. Pour des raisons de détermination du minimum sur les ordres, les ordres qui demeurent sans être exécutés jusqu'au lendemain seront considérés comme de nouveaux ordres.
  • À compter du 1er août 2012, certains titres émis par des sociétés françaises dont la capitalisation boursière s'élève à un milliard d'euros seront soumis à une taxe sur les transactions financières. Des renseignements complémentaires sur le calcul de cette taxe sont accessibles ici.
  • Veuillez noter que les ordres acheminés par API ne sont pas compatibles avec la structure de tarification Dégressive. Les ordres API dirigés par SmartRouting permettent de choisir entre structure Dégressive ou structure Fixe.
  • À compter du 1er mars 2013 certaines actions italiennes seront soumises à une taxe sur les transactions financières. Des renseignements complémentaires sur le calcul de cette taxe sont accessibles ici.
    À compter du 1er septembre 2013, les produits dérivés de ces titres italiens seront également soumis à une taxe sur les transactions financières. Des renseignements complémentaires sur le calcul de cette taxe pour les dérivés sont accessibles ici.

  • Pour les ordres Algo sur les actions européennes, les plafonds de commission IB sont les suivants :

    Pour les actions libellées en EUR, un nouveau plafond par ordre s'applique par tranche de 75,000 EUR de valeur exécutée.
    Pour les actions libellées en CHF, un nouveau plafond par ordre s'applique par tranche de 100,000 CHF de valeur exécutée.
    Pour les actions libellées en GBP, un nouveau plafond par ordre s'applique par tranche de 65,000 GBP de valeur exécutée.


Asie-Pacifique

Pour les actions, les ETF et les warrants, notre structure de tarification transparente Dégressive inclut les frais réglementaires, les frais de Bourse et de clearing, auxquels s'ajoutent nos faibles commissions de courtage, dont le montant diminue en fonction des quantités. Lorsque la Bourse applique une remise, nous répercutons une partie ou la totalité de l'économie réalisée sur vos frais 1. Cliquez ici pour consulter des exemples.

La tarification Dégressive n'est pas disponible sur toutes les Bourses. Veuillez consulter la liste de Bourses présentée ci-dessous.



Tarification dégressive - Australie
Valeur des transactions par mois (AUD)5 Frais d'exécution 6 Minimum par ordre
Premiers 3,000,000 0.08% de la valeur de la transaction 5 AUD
3,000,000 - 30,000,000 0.05% de la valeur de la transaction 4 AUD
30,000,000 - 100,000,000 0.03% de la valeur de la transaction 3 AUD
100,000,000 - 300,000,000 0.025% de la valeur de la transaction 2 AUD
> 300,000,000 0.015% de la valeur de la transaction 1 AUD


Australie- Frais de Bourse et de clearing (par Bourse)


Tarification dégressive - Hong Kong
Valeur des transactions par mois (HKD) 5 Frais par valeur de transaction Minimum par ordre
Warrants Hong Kong,
Produits structurés
Libellés en CNH Autres
<= 15,000,000 0.080% 12.00 HKD 15.00 CNH 18.00 HKD
15,000,001 – 300,000,000 0.050% 10.00 HKD 10.00 CNH 12.00 HKD
300,000,001 – 900,000,000 0.030% 8.00 HKD 7.00 CNH 8.00 HKD
900,000,001 – 2,000,000,000 0.020% 6.00 HKD 5.00 CNH 6.00 HKD
> 2,000,000,000 0.015% 4.00 HKD 3.00 CNH 4.00 HKD


Hong Kong - Frais intermédiaires, de Bourse et de clearing (par Bourse)


Inde 2

Securities Transaction Tax, Exchange Charges, et GST

Produit Standard Minimum Maximum
Actions7 1 point de base 6 INR 20 INR


Tarification dégressive - Japon
Valeur des transactions par mois (JPY) 6 Frais par valeur de transaction Minimum par ordre
<= 150,000,000 0.050% 80 JPY
150,000,001 – 3,000,000,000 0.040% 70 JPY
3,000,000,001 – 9,000,000,000 0.030% 60 JPY
9,000,000,001 – 20,000,000,000 0.020% 40 JPY
20,000,000,001 - 100,000,000,000 0.015% 30 JPY
> 100,000,000,000 0.010% 20 JPY


Japon - Frais de Bourse et de clearing (par Bourse)


Tarification dégressive - Singapour
Valeur des transactions par mois (SGD) 5 Frais par valeur de transaction Minimum par ordre
Produits libellés en SGD Produits libellés en USD
<= 2,500,000 0.080% 2.50 SGD 2.00 USD
2,500,001 – 50,000,000 0.050% 1.60 SGD 1.30 USD
50,000,001 – 150,000,000 0.030% 1.20 SGD 1.00 USD
> 150,000,000 0.020% 0.90 SGD 0.70 USD


Singapour - Frais externes (par Bourse)


Remarques :

  1. Les modèles de commissions Dégressives IBKR n'ont pas vocation à répercuter directement les frais de Bourse, les frais de prestataires et les remises. Ainsi, la structure de tarification des commissions IBKR peut répercuter à la clientèle des coûts plus importants que les frais payés par IBKR aux Bourses, régulateurs, chambres de compensation ou parties tierces. Par exemple, IBKR peut recevoir des remises sur le volume et choisir de ne pas répercuter ces rabais sur ses tarifs à la clientèle. De même, les remises dont IBKR fait bénéficier sa clientèle sont susceptibles d'être inférieures aux rabais dont IBKR bénéficie sur le marché en question. Par exemple, IBKR peut recevoir des remises plus avantageuses pour avoir dépassé les seuils de volume sur certains marchés, sans généralement répercuter ces remises directement aux clients.
  2. Les actions de la NSE sont disponibles uniquement pour les résidents de l'Inde.
  3. IB fait uniquement porter ses commissions sur l'ouverture de la position, en cas de transactions en séance sur la NSE (positions ouvertes et clôturées le même jour). Aucune commission ne sera facturée à la clôture de la position. Pour autant, d'autres coûts s'appliquent à l'ouverture comme à la clôture de la position : par exemple, la STT, les frais réglementaires, les frais de Bourse etc.
  4. Dans les cas ou le minimum IB est supérieur au maximum autorisé par le Securities Exchange Board of India (SEBI) et la National Stock Exchange (NSE) de 2.5 % de la valeur de la transaction, le minimum s'élève alors à 2.5 % de la valeur de la transaction.
  5. Seules les transactions pour lesquelles une commission est facturée sont comptabilisées dans le volume qui sert à calculer les paliers.
  6. Par ailleurs, IB répercutera les frais externes de Bourse et de clearing.
  7. Jusqu'à une valeur par ordre de 1,000,000 INR. Une portion de l'ordre au-dessus de 1,000,000 INR sera facturée 2 points de base.

  • Les paliers de valeur attribués tiennent compte du volume mensuel total des transactions cumulées d'actions, de warrants et d'ETF. Ce calcul est effectué une fois par jour et n'est donc pas mis à jour après chaque transaction. Ainsi, les réductions d'exécution démarrent le jour de Bourse après qu'un nouveau palier a été atteint. Seules les actions tradées dans le cadre de la tarification Dégressive sont comptabilisées dans le volume mensuel. Pour les comptes de gérant/conseiller, de courtier et institutionnels, les volumes des actions ou contrats sont additionnés pour tous les comptes afin de déterminer les paliers de volumes. Les frais sont appliqués sur une base marginale pour un mois calendaire.
  • Veuillez noter que les ordres acheminés par API ne sont pas compatibles avec la structure de tarification Dégressive. Les ordres API dirigés par SmartRouting permettent de choisir entre structure Dégressive ou structure Fixe.
  • La TVA, également connue sous les noms de taxe à la consommation, ou encore taxe sur les produits et services, sera appliquée séparément, le cas échéant, sur les services concernés.
  • La modification d'un ordre est effectuée en annulant l'ordre en cours pour le remplacer par un nouvel ordre. Sur certaines Bourses, les ordres ainsi modifiés peuvent être assujettis à des minimums de commissions au même titre que les nouveaux ordres. Par exemple, si vous passez un ordre pour 200 actions que vous exécutez sur 100 actions, pour ensuite modifier l'ordre en ajoutant l'exécution de 100 actions, la commission minimale s'appliquera sur les deux ordres de 100 actions. Pour des raisons de détermination du minimum sur les ordres, les ordres qui demeurent sans être exécutés jusqu'au lendemain seront considérés comme de nouveaux ordres.

Commissions

Structure tarifaire dégressive - Actions, ETF (ETP) et warrants